Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°138·page 4·fr
    ...189 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 15·fr
    ...he et les épissures 8) les chaluts (de fond, pélagique, sémi pélag...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 15·fr
    ...technologique en vertu des statuts particuliers auxquels ils appar...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 13·fr
    ... visées à l'article 20 des statuts de la société (article 200 du c...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 7·fr
    ...'installation d'un réseau d'égouts; Vu la délibération du conseil...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 34·fr
    ...11 paragraphe dernière des statuts... » Dans les rapports entre a...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 18·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2014A00290...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 136·fr
    ...5 000 | 45 000 | | - | Instituts Supérieurs des Etudes Technolog...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 31·fr
    ...dification corrélative des statuts. Le Conseil d'Administration. N...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 38·fr
    ...certaines dispositions des statuts de la société TREGI Tunisia La...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 5·fr
    ...es entreprises publiques - statuts des personnels du ministère des...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 18·fr
    ...s, mais dans la limite des statuts de la dite société, étant préci...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 23·fr
    ...Il est implicitement la modification de l'article 7 des statuts mi...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 7·fr
    ...ormément aux principes et aux buts de la charte des Nations - Unie...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 7·fr
    ... professionnelle, dont les statuts doivent être préalablement agré...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 11·fr
    ...l d'Administration par les statuts de la Société. ART. 3. — Sa co...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 10·fr
    ...e modifier l'article 4 des statuts. 2004G3378SRLB2 Renouvellemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 26·fr
    ...Les articles 15, 16 et 17 des statuts sont modifiés. Les Gérants....
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 13·fr
    ...nséquence, l'Article 6 des statuts est modifié comme suit : Artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 30·fr
    ...- Amendement de l'article 5 des statuts. 2012G01953SRUB2 ## AUTR...