78 924 résultats pour ""SCR""
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- Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr...— D'après les mentions inscrites sur le Livre Foncier du présent t...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr...IÈME INSERTION ## AVIS DE TRANSCRIPTION N° 151 (Établi sur une f...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr...— D'après les mentions inscrites sur le livre foncier du présent t...
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- Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr...atées par des procès-verbaux inscrits sur un registre spécial et s...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 11·fr...Description sommaire et comportement. Essences d'ombre. Essences d...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr..., dans la limite de leur circonscription et de leurs attributions,...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 10·fr... garde nationale dans la circonscription duquel se trouve le domic...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr...ente, en conditions de vente discriminatoires ainsi que dans la ru...
- Journal Officiel·1994 / N°052·page 6·fr...'arrêté du 30 octobre 1978, préscrivant la délimitation du domaine...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr...ITE LIMITEE (Exécution des prescriptions des articles 177, 178 et...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 33·fr...ion de formule indiquée à la description. Le présent avis fera co...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 8·fr...tir un concordat, selon les prescriptions du décret du 20 mai 1955...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 31·fr...nes et brut de 4 tonnes 500, inscrit au Consulat Général d'Italie ...
- Journal Officiel·1995 / N°024·page 8·fr...le à Mégrine, ayant pour circonscription territoriale celle de la ...