Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 19·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts de la société EL KANAOUET ...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 23·fr
    ...viser l'article 6 et 7 des statuts en conséquence. 2011X02175SRLB...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 12·fr
    ...Répartition des résultats (article 45 des statuts) : - 5% au moin...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 30·fr
    ...Par application des dispositions de l'article 44 des statuts, les ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 12·fr
    ...odification corréative des statuts. * Les nouvelles actions à émet...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 26·fr
    ...(4) Approbation des Statuts et constitutions de la constitution dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 13·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts de la société et le code des so...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 44·fr
    ... | 9.000 | 90.000 | Les statuts modifiés en conséquence ont été...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 34·fr
    ...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 16·fr
    ...ciales et l'article 20 des statuts. Publicité légale : Il a été d...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 7·fr
    ..., pastèques | 314 | | Artichauts | 315 | | Oignons | 316 | | ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 23·fr
    - Mise à jours des statuts de la société conformément aux nouvelle...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 17·fr
    ...s et ceux qui adhèrent aux statuts, une Société Coopérative, socié...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 31·fr
    ...1 - modification des statuts conformément à la nouvelle loi des so...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 23·fr
    ...1) - 2 exemplaires des statuts enregistrés à Tunis le 4 février 19...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 16·fr
    ... et un petit local pour les rebuts sont également compris, dans l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr
    ...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 34·fr
    ...4) Approbation des statuts et constatation de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 17·fr
    ...c) Deux exemplaires des statuts mis à jour enregistrés à Sfax AC-I...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 35·fr
    ...- Les dispositions de l'article 2 des statuts ont été modifiées en...