80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2012 / N°002·page 23·fr...viser l'article 6 et 7 des statuts en conséquence. 2011X02175SRLB...
- Annonces Légales·2004 / N°035·page 12·fr...Répartition des résultats (article 45 des statuts) : - 5% au moin...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 30·fr...Par application des dispositions de l'article 44 des statuts, les ...
- Annonces Légales·2005 / N°136·page 12·fr...odification corréative des statuts. * Les nouvelles actions à émet...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 26·fr...(4) Approbation des Statuts et constitutions de la constitution dé...
- Annonces Légales·2008 / N°120·page 13·fr...es pouvoirs prévus par les statuts de la société et le code des so...
- Journal Officiel·1974 / N°062·page 44·fr... | 9.000 | 90.000 | Les statuts modifiés en conséquence ont été...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 34·fr...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
- Annonces Légales·2014 / N°060·page 16·fr...ciales et l'article 20 des statuts. Publicité légale : Il a été d...
- Journal Officiel·1991 / N°088·page 7·fr..., pastèques | 314 | | Artichauts | 315 | | Oignons | 316 | | ...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 23·fr- Mise à jours des statuts de la société conformément aux nouvelle...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 17·fr...s et ceux qui adhèrent aux statuts, une Société Coopérative, socié...
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 31·fr...1 - modification des statuts conformément à la nouvelle loi des so...
- Journal Officiel·1980 / N°019·page 23·fr...1) - 2 exemplaires des statuts enregistrés à Tunis le 4 février 19...
- Journal Officiel·1982 / N°046·page 16·fr... et un petit local pour les rebuts sont également compris, dans l'...
- Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
- Journal Officiel·1969 / N°031·page 34·fr...4) Approbation des statuts et constatation de la constitution défi...
- Journal Officiel·1971 / N°023·page 17·fr...c) Deux exemplaires des statuts mis à jour enregistrés à Sfax AC-I...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 35·fr...- Les dispositions de l'article 2 des statuts ont été modifiées en...