Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 17·fr
    ...Selon l'article 32 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 37·fr
    ... copies ou expéditions des Statuts, liste des souscripteurs, décla...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 32·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 32·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 23·fr
    ...Les statuts de la Société ont été modifiés en conséquence. N° B-5...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 26·fr
    ...Les articles 2, 3, 5, 6 et 12 des statuts ont été modifiés en cons...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 53·fr
    ...— Modifications à apporter aux statuts comme conséquence de cette ...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 42·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. La même ass...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 16·fr
    ...article cinquante cinq des statuts. Page 68 Journal Officiel de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. P/le consei...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 19·fr
    ...- Statuts; - Déclaration de souscription et de versement; - Procès...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 12·fr
    ...filés en aluminium et sept embouts de raccordement en matière plas...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ...L'article 2 des statuts a été mis à jour en conséquence. 2015S013...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 27·fr
    ...es articles (6) et (7) des statuts. 2016R01546SRLB2 Cession de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 17·fr
    ...- Modification du paragraphe n°02 de l'article 18 des statuts et c...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 19·fr
    ...Mise à jour des statuts de la Société en prenant en considération ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 19·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence suivant procès-...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 59·fr
    ...4- Modification de l'article 6 des statuts. 5- Approbation du Pact...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 22·fr
    ...B 111820/1996 Statuts déposés au greffe du tribunal de première i...