Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 111 résultats pour """ DEMI PRIX """
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 5·fr
    ...Le prix d'ouverture du bien saisi a été fixé à quatre vingt quatre...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...1) de payer le prix d'achat aux échéances fixées. 2) d'exploiter ...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 64·fr
    ...5) Mise à prix : il a été déduit du prix initial le pourcentage de...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 10·fr
    ...Les prix définitifs comprennent une prime exceptionnelle de cent m...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 30·fr
    ...La mise à prix est fixée à cinq mille dinars 5.000d.000) outre cha...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 41·fr
    ...th n° 4 Ariana ville Ariana au prix de 3500 dinars déposé entre; l...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 1·fr
    ...100 | | | | | | | | Prix du numéro | 6 D. 100 | | 6 D...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 24·fr
    ...Mise à prix pour tout l'immeuble saisi : après une déduction de 40...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 8·fr
    ...Mise à prix : Cent Dinars, outre frais. Tout acquéreur doit produi...
  • Annonces Légales·2010 / N°074·page 29·fr
    ..."Studio Imen" au prix de 5 milles trois cents dinars. Les opposit...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...n fonds de commerce d'huile en demi gros et alimentation générale...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 27·fr
    ...Mise à prix de la moitié indivise de l'immeuble saisi : Cent soix...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr
    ...**Mise à prix** : La mise à prix est fixée à mille Dinars outre ch...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 11·fr
    ...## TITRE II ## Modalités de Paiement du Prix d'acquisition Art. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 42·fr
    ...La commercialisation en gros et demi-gros des matériaux de constru...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 47·fr
    ...Sa superficie est de quatre marjaà et demi environ. Mise à Prix: ...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 14·fr
    ...consigné le tiers de la mise à prix. 2022X00955VEPA1 # Etude Maî...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 31·fr
    ...**Mise à Prix** : La mise à prix est fixée à la somme de cinq cent...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 26·fr
    ... mètre et un mètre et demi. 5°) Mise à Prix : 2.800 dinars (deux ...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 26·fr
    ...Mise à prix : la mise à prix est fixée à Deux Cent Quatre vingt et...