...du Gouvernorat auparavant et actuellement appartenant à Mohamed Be...

anciennement Abdelmoula et actuellement Ben Hmida, à l'Ouest : anc...

...ement propre à la culture et actuellement à la construction, connu...

...mandeur à publier la demande actuelle dans deux journaux quotidien...

...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...

...du côté nord une route actuellement rue Saiid Aboubaker ou on trou...

...ent Bir El Arais Bouhajar et actuellement rue Abdallah Essayah Bou...

...es opérations d'open market. Actuellement, ce portefeuille se comp...

... à la Route de Bizerte km 3 (Actuellement n°57 rue al Ghofrane - A...

...Il est actuellement divisé en Sept Cent Trente parts (730P) de Dix...

...° 17 avenue Habib Bourguiba (actuellement Boulevard de l'environne...

...té, l'article 6 des statuts, actuellement existant, a été remplacé...

... la société SANIMED détenant actuellement 60,36% du capital s'enga...

...ritime de Djerba se trouvant actuellement au port maritime de Sfax...

...e restant, le habous Jamaïa, actuellement Ali Souissi, propriétair...

...e sable, elle est abandonnée actuellement et se compose des deux c...

...xécution et des clauses contractuelles. La commission peut, dans ...

...rant 15 impasse de la police actuellement rue El Fell à Sfax. Des...

...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...

...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...