89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·2008 / N°084·page 27·fr...| 385 conforme à la parcelle n° 1 du plan de la réquisition d'imma...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 21·fr...| 213 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 25396...
- Journal Officiel·2023 / N°013·page 18·fr...conforme à la parcelle n° 1 802 conforme à la parcelle n° 4 803 ...
- Journal Officiel·1984 / N°044·page 15·fr...- d'apporter ou d'introduire à l'intérieur du Parc des semences, p...
- Journal Officiel·2022 / N°016·page 28·fr...| 370 conforme à la parcelle n° 1 373 conforme à la parcelle n° 3 ...
- Journal Officiel·1999 / N°060·page 6·fr...– Les architectes divisionnaires en exercice à la date de publicat...
- Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr...biens archéologiques meubles et biens archéologiques immeubles. Ce...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 22·fr...| 390 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3124...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 76·fr...| A10 du plan du TPD 55816 conforme à la parcelle n° 103 du plan d...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 24·fr...| 254 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77711 | non immatri...