Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 33·fr
    ...| 428 conforme à la parcelle n° 429 429 conforme à la parcelle n° ...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 13·fr
    ...où V1 = valeur de la marchandise d'exportation V2 = valeur de la...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 12·fr
    Article 12 - Nomenclature et classification des marchandises Les ...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 26·fr
    ...| 33 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n°22705...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 29·fr
    ...| 5 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89605 | (terre colle...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 22·fr
    ...- Les marchés d'études peuvent être précédés de « marchés de défin...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 16·fr
    ...- le contrôle des marchés publics et l'élaboration des rapports de...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 13·fr
    ...- trois millions de dinars (3.000.000D) pour les marchés de travau...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 6·fr
    Article 3 (nouveau) - Doivent faire l'objet de marchés écrits, les...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 8·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux Archives nationales, le 20 juin 2...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 27·fr
    ...| 385 conforme à la parcelle n° 1 du plan de la réquisition d'imma...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 21·fr
    ...| 213 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 25396...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 18·fr
    ...conforme à la parcelle n° 1 802 conforme à la parcelle n° 4 803 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 15·fr
    ...- d'apporter ou d'introduire à l'intérieur du Parc des semences, p...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 28·fr
    ...| 370 conforme à la parcelle n° 1 373 conforme à la parcelle n° 3 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 6·fr
    ...– Les architectes divisionnaires en exercice à la date de publicat...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...biens archéologiques meubles et biens archéologiques immeubles. Ce...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 22·fr
    ...| 390 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3124...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 76·fr
    ...| A10 du plan du TPD 55816 conforme à la parcelle n° 103 du plan d...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 24·fr
    ...| 254 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77711 | non immatri...