Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 387 résultats pour ""ASTRA""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 62·fr
    ...ociété Tunisienne d'Etudes Cadastrales et Topographiques » (S.T.E....
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 5·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 33·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° de la réquisition cadastral ...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 58·fr
    ... la parcelle n° 28 du plan cadastral d'El Alia, délégation d'El Al...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 2·fr
    ...988 relatif au recensement cadastral obligatoire dans le secteur d...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 5·fr
    ...842382.0 | - 2 Balances en inox encastrables (1500 kg) avec code à...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 1·fr
    ... extension de la procédure cadastrale aux terrains domaniaux et à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ...e n° 360 secteur A du plan cadastral frac. donnée en 10.752 parts ...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 7·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 14·fr
    ...n TPD n° 29282 | Réquition cadastrale n° 5769 | | 0h 40a 00ca | 1...
  • Journal Officiel·2016 / N°087·page 2·fr
    ...ation technique en matière cadastrale entre le gouvernement de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 9·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·2011 / N°037·page 5·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 28·fr
    ...anifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée avec ...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 13·fr
    ...ituée à Sfax, dans la zone cadastrale d'Oued El Maou, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2020 / N°072·page 8·fr
    ...ligatoire, au rencensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 2·fr
    ...ctobre 1980 au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 31·fr
    ... N° parcelle sur plan | N° cadastral | Superficie approximative | ...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 21·fr
    ...bligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non imm...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 15·fr
    ...Que le capital de la Société Astral, Société de Peintures, Vernis ...