Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 24·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2016 / N°093·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2012 / N°099·page 10·fr
    ...bénéficie d'indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2017 / N°051·page 12·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2017 / N°052·page 12·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 48·fr
    ...- le chef de l'unité avec rang et avantages de directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 44·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 34·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2010 / N°078·page 5·fr
    ...Dans les deux cas, les avantages en nature peuvent être remplacés ...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 27·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 27·fr
    ...- le chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur général...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 27·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2023 / N°036·page 12·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 8·fr
    ...Les avantages accordés à l'entreprise : II - Données relatives au...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 5·fr
    ...t à la direction générale des avantages fiscaux et financiers. **...
  • Journal Officiel·1996 / N°098·page 8·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 7·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°061·page 16·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 11·fr
    ...7 - L'avantage prévu par l'article 19 de la loi n° 2015-30 du 18 a...