Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 592 résultats pour ""EGA""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 9·fr
    ...2) Secteur de Zaouiet El Megaiez : De l'embouchure de l'Oued Knac...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 22·fr
    EPARTITION DES DELEGATIONS TERRITORIALES SUIVANT LES ZONES BIOCLI...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 4·fr
    ...Vu le décret n° 88-691 du 7 mars 1988, fixant les zones de sauvega...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 49·fr
    ...ain du village de Satfoura, délegation de Jendouba Nord, gouvernor...
  • Journal Officiel·2023 / N°069·page 6·fr
    ...icole, classée en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 29·fr
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  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 3·fr
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  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 13·fr
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  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 14·fr
    ...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 13·fr
    ...astir, classée en zones de sauvegarde, d'une superficie de 22 ha 5...
  • Journal Officiel·2016 / N°017·page 3·fr
    ...ère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine Arrêté de la ...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 6·fr
    ...ormation d'un périmètre de sauvegarde existant en périmètre d'inte...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    ...ements de droits constatés au regard du montant total des constata...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr
    ... SOCIETE COMMERCIALE DE LA DELEGATION DE SOUSSIS « L'AVENIR » Soc...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 37·fr
    ...Yasser Regaya. - Mr. Xavier Delaere (initialement propriétaire de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 2·fr
    ...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 37·fr
    ...# MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Arrêt...
  • Journal Officiel·2023 / N°043·page 20·fr
    ...agricole de Khouithra de la délegation d'Oued Mliz, au gouvernorat...
  • Journal Officiel·2016 / N°037·page 9·fr
    ...--- MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Pa...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 11·fr
    ...classées dans les zones de sauvegardes et les autres zones agricol...