Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 16·fr
    ...Il s'agit d'une terre plate, profonde et fertile, propice à l'agri...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 15·fr
    ...Il s'agit des parts immobilières représentant 4742 parts du total ...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 57·fr
    ...« GIT » — Route X U. V. 4. Bloc 58 El Menzeh VI - Tunis - Suiv...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 59·fr
    ...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 51·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier N°115483 devenu 6758 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 35·fr
    ...il s'agit de 490/2490 parts revenant à Monsieur Hbib Jalleli dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 18·fr
    ...n°55191 Tunis il s'agit d'une villa composée d'un rez-de-chaussée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 55·fr
    ...Il s'agit des 156590/25000 parts indivis du titre foncier n°560714...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 13·fr
    ...— agitateur type kline; — système de plaques chauffantes avec disp...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 12·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain agricole de forme oblique...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 15·fr
    ...- Campagnes de communication digitale, - Campagnes médiatiques con...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ..."Il s'agit d'une propriété objet de titre foncier n°116490 Tunis d...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 50·fr
    ...Il s'agit d'un petit logement indépendant qui compose de deux cham...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 38·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain nue sise...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre valable à la construction de bât...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 29·fr
    ...0,5 Il s'agit de liaisons spécialisées utilisées par les journaux ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 41·fr
    ...ion le plus éloigné du plan longitudinal médian du véhicule, le ch...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 16·fr
    ...ndiquer de quelle partie il s'agit. Lorsque les personnes responsa...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 40·fr
    ...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...