Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 10·fr
    ...1° les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Annonces Légales·2021 / N°073·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la société AGRO SEC,...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 51·fr
    ...100/32133 parts indivises de la division de tout l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 46·fr
    ...189 parts à l'indivise de la totalité de 4080 parts indivises dont...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 27·fr
    ...La vente « des parts indivises de Hafed Hmaid en faillite du titre...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 18·fr
    ...Lecture des rapports, individuel et consolidé, du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 36·fr
    ...Les parts indivises constituant 12200 parts de la totalité de 7720...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 36·fr
    ...Description des droits indivis à vendre : 1) La moitié indivise de...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 16·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 40·fr
    ...1- Les parts indivises dans l'immeuble «Annexe Henchir Derbania » ...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivis de la partie saisie dans le terrain agric...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ..."Ce sont des parts immobilières indivises de 624.452 parts / 624.4...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 8·fr
    ...Parts indivises : les 1985,875 indivises du TF 52680 Tunis consist...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 23·fr
    ...s sont propriétaires de parts indivises dans l'immeuble à vocation...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr
    ...Les parts indivises lui revenant, soit 42 ha, 36 a, 68 ca. de l'en...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 38·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 45·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie constit...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 15·fr
    ...indivisibles de 24 heures | 0,400 | | Par période mensuelle indi...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 38·fr
    ...Parts indivises à Vendre: Les 552 indivises du TF n° 51621 Tunis c...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 5·fr
    par lettre individuelle et par apposition d'une affiche dans les l...