Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 25·fr
    ...ort à celui constaté entre les deux années 2005 et 2006 et qui éta...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 39·fr
    ...rchés publics et notamment ses deux articles 92 et 112, Vu l'arrê...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 76·fr
    ...ures prises en application des deux alinéas précédents. Ces dépen...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr
    ...Chacun des deux Gouvernements désignera un arbitre, ces deux arbit...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 4·fr
    ...e en compte dans le calcul des deux années de stage. ART. 29. — L...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr
    1er degré, et après deux ans pour une sanction du 2ème degré relat...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 19·fr
    ...taire et sont répartis sur les deux années du P.C.E.M. en coordina...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 24·fr
    ...u "D1" délivré depuis au moins deux ans, - être titulaire du certi...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ...sentant un gouvernement et les deux autres seront respectivement d...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 9·fr
    ...alek dit Chtah, demeurant tous deux au Bardo, route de Bizerte. #...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr
    ...anction du 1er degré, et après deux ans pour une sanction du 2ème ...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 26·fr
    ...ions qui ont accompli au moins deux ans dans la fonction de direct...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 21·fr
    ...Les deux associés sus-mentionnés sont désignés gérants de la Socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 14·fr
    ...sanction du 1er degré et après deux ans pour une sanction du 2ème ...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 24·fr
    ...sanction du 1er degré et après deux ans pour une sanction du 2ème ...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 34·fr
    ...la société a été signé par les deux acquéreurs Monsieur Jaafar Raf...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 13·fr
    ...- un stage obligatoire pour chacune des deux années d'études, réal...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 6·fr
    ...ère de l'État pendant au moins deux ans. Outre la bonne formation...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr
    ...La société est gérée conjointement par les deux associés cités ci-...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ...L'avancement d'échelon a lieu tous les deux ans. ### Chapitre II....