Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 2·fr
    ...en matière de transport de passagers par mer conclue à Bruxelles l...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 41·fr
    ...ute personne autre que les passagers, membre d'équipage pénétrant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 41·fr
    ...N° B-2301/1 ## NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT MESSAGERIES TUNIS...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 76·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers et notamment ses articles 2 e...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 15·fr
    ...- l'égalité entre les usagers et cocontractants du service public,...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 27·fr
    ...ns générales intéressant les usagers ou plusieurs départements. L...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 23·fr
    ...Par ailleurs, cette prestation est rapprochée des usagers qui s'ad...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 20·fr
    ...— Passager plein tarif : 0d,450 — Passager tarif réduit : 0d,300 (...
  • Journal Officiel·1990 / N°033·page 1·fr
    ...ne relative aux casques pour usagers de la route ... 615 ## Minis...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 2·fr
    ...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 339·fr
    ...ort Aérien Non Régulier de Passagers. | Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 24·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, Vu le décret n° 93-1880 du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 17·fr
    ...NEO-SERVICES AMENAGEMET PAYSAGER NEO-SAP Siège social : Rue 10656...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...b) Les passagers et les équipages des aéronefs ainsi que les expéd...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 40·fr
    ...r renseigner et informer les usagers des services fiscaux. La dir...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 54·fr
    ...uses peuvent fournir à leurs usagers. | | - Décret n°2002-1618 d...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 43·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers et notamment ses articles 7 e...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 4·fr
    ...— Les associations de propriétaires et d'usagers visées à l'articl...
  • Journal Officiel·2002 / N°055·page 17·fr
    ...et redevances perçus sur les usagers par l'office des ports nation...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 12·fr
    ... occupé temporairement par l'usager, pour une durée inférieure ou ...