Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 600·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère du Transport Annexe n° : 8 -10 # ...
  • Journal Officiel·2024 / N°157·page 2·fr
    ...t des Sports Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...le blâme; b) au Secrétaire d'État à la Jeunesse, aux Sports et aux...
  • Journal Officiel·2024 / N°004·page 13·fr
    ...## Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 décem...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 13·fr
    5- « transport public de personnes » : tout transport public à tit...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 18·fr
    ... régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 28·fr
    Section IV Du diplôme d'études universitaires en activités sporti...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 32·fr
    MINISTERE DU TRANSPORT Arrêté du ministre du transport du 13 déce...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II ## Le transport par voie ferrée Art. 13. – Le tra...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 13·fr
    ...Transports). Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tu...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 43·fr
    ...La ministre des affaires de la jeunesse et du sport Sonia Bechikh ...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 14·fr
    — les transports d'articles nécessaires aux soins médicaux en cas ...
  • Journal Officiel·2013 / N°002·page 16·fr
    ...e l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 12·fr
    ...- Les ministres des sports, des affaires de la femme, de la famill...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 20·fr
    ... transport ou de location, - Arrêté du Ministre du Transport du 22...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 47·fr
    c) au transport effectué par les services d'intervention ou sous l...
  • Journal Officiel·2021 / N°004·page 15·fr
    Par arrêté du ministre des transports et de la logistique du 14 dé...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 599·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère du Transport Annexe n° : 8 -09 # ...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 46·fr
    ...# Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du spor...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 5·fr
    Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 26 novembre 202...