9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1968 / N°007·page 15·fr...— | | Créances sur l'État résultant du transfert de privilège | ...
- Journal Officiel·1976 / N°025·page 22·fr...dénoncée de 1 ha 85 a celle résultant du présent bornage est de 2 ...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 19·fr... de 538 m² environ et celle résultant du présent bornage est de 66...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 23·fr...466 m², celle résultant du présent bornage est de : 472 m². L'imm...
- Journal Officiel·1978 / N°025·page 30·fr...et celle résultant du bornage provisoire est de 80h. L'immeuble s...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 17·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1977 / N°058·page 25·fr... dénoncée de 4000 m², celle résultant du présent bornage est de 28...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 20·fr...30 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 34 ...
- Journal Officiel·1979 / N°072·page 23·fr...nce dénoncée de 617ca celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 11·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 52·fr...environ celle résultant du présent bornage est de 100 ha. L'immeu...
- Journal Officiel·1979 / N°042·page 42·fr...2 hectares, celle résultant du présent bornage est de : 1ha. 36a. ...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 52·fr...ncée de l'ha environ, celle résultant du présent bornage est de 83...
- Journal Officiel·1967 / N°042·page 17·fr...0 | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 27·fr...énoncée de 1500 m² et celle résultant du présent bornage est de 22...
- Journal Officiel·1978 / N°023·page 39·fr...celle résultant du présent bornage est de 8ha. 49a. 70ça. L'immeu...
- Journal Officiel·1979 / N°041·page 43·fr...510 m², celle résultant du présent bornage est de : 515 m². L'imm...
- Journal Officiel·1977 / N°041·page 24·frnoncée de 520 m2 celle résultant du présent bornage est de 515 m2....
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 21·fr...204410 d'une contenance dénoncée de 738 m² celle résultant du prés...
- Journal Officiel·1974 / N°056·page 42·fr...ce dénoncée de 720 m² celle résultant du présent bornage est de 83...