...15 à une distance de 3400 m du point «A». — du point «B» situé su...

...- La valeur du prix du Président de la République pour la recherch...

...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...

- Du point "N" la limite dérive vers l'Ouest en passant par Kodiet...

...a Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine de Tunis | 2 064 000 |...

...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...

...Ce délai est réduit à quarante huit heures, dans le cas prévu au p...

...- Il est créé à partir de la date de publication du présent décret...

...4 - L'application des dispositions du présent décret-loi ne peut e...

...c) au choix à la limite de 10 % des conservateurs du patrimoine ti...

...à l'Est du point de repère ci-dessus défini. La limite Nord du pr...

...| 9 du plan T P D n°75592 | Non immatriculé | - | 00a26ca | Hériti...

...6 - L'efficacité d'intervention pour réajuster la marche du projet...

...– Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...

...— Du point B le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point C s...

...– La durée de réalisation du projet est fixée à cinq ans à compter...

...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...

...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...

...1 et à 1 km 600 environ du point B. — Du point «C» le périmètre s...

...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 joint au présent arr...