Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 62·fr
    ...s'adresser à la commune pour consultation du cahier des charges mi...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 23·fr
    ...ile pour participer, à titre consultatif, aux réunions de la commi...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 6·fr
    ...eil scientifique à caractère consultatif chargé d'étudier et de do...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 47·fr
    ...bérations ou d'accomplir des consultations à son profit. Art. 2 -...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 9·fr
    ...Mohamed Mhalla Consultant technique : Samir Douik. 2019R01067APS...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 16·fr
    ...6 - La cellule de gouvernance élabore son programme annuel en cons...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 5·fr
    ...ui est un organe à caractère consultatif, chargé d'examiner et d'é...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 10·fr
    ...n œuvre et son évaluation en consultant le plan annuel de formatio...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 33·fr
    ...re instance de Tunis pour la consultation du cahier des charges. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 9·fr
    ... Ourdia 1009 Objet social : Consultant Durée : 99 ans Capital s...
  • Journal Officiel·2012 / N°090·page 14·fr
    ...tions de chef de service des consultations externes à l'hôpital « ...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 29·fr
    ...rs d'énergie assujettis à la consultation obligatoire préalable, l...
  • Annonces Légales·2025 / N°059·page 112·fr
    ...ISSAOUI | INTERNATIONAL AERO CONSULTANTS "INTAC" | | MOHAMED B T...
  • Journal Officiel·2013 / N°064·page 16·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative mentionnée à l'article 3...
  • Journal Officiel·2013 / N°065·page 16·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative mentionnée à l'article 3...
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 6·fr
    ...t des commissions techniques consultatives régionales des terres a...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 10·fr
    ...favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures lors de...
  • Journal Officiel·2010 / N°019·page 14·fr
    ...dures et les modalités de la consultation obligatoire du conseil d...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 3·fr
    ...Après consultation du Tribunal administratif, Après délibération ...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 34·fr
    ... de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le décret ...