Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 31·fr
    ...il s'agit des parts indivises (92.10/170) parts de l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 18·fr
    ...Il s'agit du terrain objet du TF n°535746 Nabeul dénommé Soumaya, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 52·fr
    ...Il s'agit de 400 /1454249 parts indivises objet du titre foncier d...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un Immeuble non immatriculé (logement d'habitation) do...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 5·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole planté d'orange et comportant plus...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 41·fr
    ...il s'agit d'un local à usage d'habitation de 3 chambres, un salon,...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble immatriculé « DAR El Kchebr...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 16·fr
    ...39° 25' 18''9, longitude : 7° 09' 38''8, carte du djebel Semmama a...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 13·fr
    ...Au cas où il s'agit de recrutement de personnel ouvrier permanent,...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 9·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un appartement se trouvant au 2ème étage d'une superfi...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 30·fr
    ...Il s'agit de 15.000 parts sur 25.870 parts indivises du titres fon...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 43·fr
    ...il s'agit d'un immeuble non immatriculé situé 17 Rue Joubrane Khal...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 26·fr
    ...il s'agit de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à la route de...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 61·fr
    ...Il s'agit donc d'un appartement n° 4 au- Rez de chaussé, sise au 1...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 14·fr
    ...- Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées pondérées...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 19·fr
    ...² sis à Menzel Bourguiba il s'agit d'un terrain sur lequel est bât...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 10·fr
    ...e foncier n° 506 le Kef, il s'agit d'un immeuble composé d'un rez-...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 10·fr
    ...Il s'agit des parts de la partie saisie à l'indivis qui se compose...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 5·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...