88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1991 / N°045·page 5·fr...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
- Journal Officiel·1981 / N°046·page 27·fr...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 9·fr...— La présente Convention sera ratifiée. Les instruments de ratific...
- Journal Officiel·2009 / N°093·page 85·fr...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'équi...
- Journal Officiel·2011 / N°026·page 13·fr...2 - La liste des candidatures sera close le 23 avril 2011. Tunis,...
- Annonces Légales·2005 / N°098·page 2·fr...Dix huit mille trois cents trente dinars (18.330.000D) qui sera ma...
- Journal Officiel·1994 / N°072·page 5·fr...a) le protocole sera signé par le président et par le secrétaire g...
- Annonces Légales·2025 / N°045·page 3·fr...La propriété des titres participatifs sera établie par une inscrip...
- Journal Officiel·1959 / N°026·page 2·fr...4.** — La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la Répu...
- Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux d...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 9·fr...Le fonds de réserve sera alimenté : a) par un prélèvement forfaita...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr...Le placement global sera réalisé aux mêmes conditions de prix que ...
- Journal Officiel·1998 / N°043·page 13·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux (...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 30·fr...Dans ce cas, la carte dont le prix sera le plus élevé, sera consid...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 3·fr...— Le présent arrêté prend effet à compter du 17 juin 1975 et sera ...
- Journal Officiel·1981 / N°068·page 26·fr...Il sera négociable à la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis à p...
- Journal Officiel·2011 / N°026·page 11·fr...2 - La liste des candidatures sera close le 30 avril 2011. Tunis,...
- Journal Officiel·2013 / N°085·page 10·fr...'encouragement dont le montant sera fixé conformément aux critères...
- Journal Officiel·2006 / N°044·page 18·fr...- Une commission technique mixte sera chargée d'arrêter la liste d...
- Journal Officiel·2002 / N°061·page 5·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...