Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 830 résultats pour ""SPITA""
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...nditions aux établissements hospitaliers publics. Dans ce cas, les...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 14·fr
    ...é, d'actes de spécialité, d'hospitalisation, de sanatorium ou de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr
    ...et traitements avec ou sans hospitalisation de malades, blessés et...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 31·fr
    ...itant ou le chef de service hospitalier mentionnant le type d'hand...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 5·fr
    ...ux formations sanitaires et hospitalières publiques ainsi qu'aux o...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 9·fr
    ...t appel à certains services hospitaliers. 3) De procéder à toute ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 7·fr
    ...Pendant son hospitalisation, le détenu est gardé par les agents de...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ...1°) A exercer à temps partiel dans les établissements hospitaliers...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr
    ...fance ou à un établissement hospitalier; 5° à un établissement ou...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...dies ordinaires y compris l'hospitalisation dans les établissement...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 19·fr
    ...l'exclusion des enseignants hospitalo-universitaires des facultés ...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 9·fr
    ...é de médecine et au service hospitalo-universitaire dans lesquels ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 5·fr
    ...pplicables au Corps Médical Hospitalo-sanitaire ; Vu le décret n°...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr
    ...- 1 représentant des professeurs hospitalo-universitaires; Journa...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 5·fr
    ...relevant d'un établissement hospitalier indépendant ou d'un comité...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 20·fr
    ...**Objet :** Etude et fabrication de matériel hôtelier et hospitali...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr
    ...othèse et d'orthopédie et d'hospitalisation, consécutifs à cette a...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 11·fr
    ...ffectifs dans une formation hospitalière ou sanitaire publique et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 20·fr
    ...veau la totalité des stages hospitaliers de cinquième année. Ils s...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr
    ...Il est hospitalisé si son état le requiert. Si le débarquement pr...