Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 12·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 2·fr
    ...2- Approbation des statuts. 3- Nomination de premiers administrate...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 4·fr
    ...2012G02564SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 20·fr
    ...- Augmentation du capital, - Modification de l'article 6 des statu...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 9·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 5·fr
    ...1566746/M Suivant statuts en date du 20/4/2018 enregistrés à la R...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 503·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ...relatif aux prestations admi...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 66·fr
    # VIENT DE PARAITRE ## STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Av...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 62·fr
    # VIENT DE PARAITRE ## STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Av...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 7·fr
    ...000/M/N/H1137521 En vertu des statuts en date du 23 janvier 2010 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 12·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 34·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 34·fr
    ...- Modification des dispositions de l'article 7 des statuts en cons...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 5·fr
    ...1092608T Suivant statut enregistré à la recette des finances du g...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. La déclaratio...
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général du personnel de l'Et...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 4·fr
    ...26 Rue 58 Cite El Khadra En vertu des statuts datés le 27/4/2009 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°132·page 10·fr
    ...1319740/D/A/M/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 18·fr
    ...1545466/R/A/M/000 Suivant statuts de 20 décembre 2017 enregistrés...