Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 26·fr
    ...nfance et des personnes âgées, tel que modifié et complété notamme...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 22·fr
    ...ve au domaine public maritime, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·2018 / N°040·page 3·fr
    ...t supérieur de la magistrature telle que modifiée par la loi n° 92...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 9·fr
    ...Castagnetti (Arménie, Marie); Chaffard (Paul, Louis), telle qu'el...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 8·fr
    ...tel Hasdrubal Korbous et la Société de Promotion Touristique Hôtel...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 6·fr
    ...## CHAPITRE V ## TUTELLE DE L'ÉTAT Art. 28. — Sont soumis à l'ap...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 17·fr
    ...2016R00698SANB2 Granada Hôtel Société anonyme Au capital de : 141...
  • Journal Officiel·2020 / N°068·page 6·fr
    ...975, notamment son article 33, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 11·fr
    ...e la loi contre de telles immixtions ou de telles atteintes. 2. L...
  • Journal Officiel·2018 / N°004·page 26·fr
    ...x modalités d'exercice de la tutelle sur les établissements public...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 50·fr
    ...des administrations publiques, tel que modifié par le décret n° 20...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 4·fr
    ...ministrateurs du Gouvernement, tel qu'il a été complété; Arrête :...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 8·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 58·fr
    ...- un bloc administratif; - différents ateliers : menuiserie et son...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 23·fr
    ...De tels agissements constituent une faute de gestion au regard de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 52·fr
    ...les entreprises publics sous-tutelle et aux conditions de leur oct...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 40·fr
    ...utorisation de l'autorité de tutelle. Art. 25 - L'agence peut, da...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 90·fr
    ...n° 94-122 du 28 novembre 1994, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 132·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifi...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 16·fr
    ...Est situé à l'hôtel Sultan Beach 8050 Hammamet. Objet social : La...