Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 18·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 6·fr
    ...— Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et le ministre du pl...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 24·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 43·fr
    Vu le code du patrimoine archéologique, historique et des arts tra...
  • Journal Officiel·2003 / N°035·page 8·fr
    ...- Nonobstant les dispositions des articles 4 et 10 du présent arrê...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 4·fr
    ...— Est renouvelé au profit d'EP-Aquitaine-Tunisie, OeMV et Tunisibe...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr
    ...2°) En fin de campagne et au plus tard au 1er mai de chaque année,...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 5·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 6·fr
    ...— Pour la construction de la dérivation 30 kv et du poste de trans...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 1·fr
    ...118 TABLEAU parcellaire ... 129 MINISTERE DU PLAN DECRET N° 74-19...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 11·fr
    ...Chaque membre du jury du concours prévu par l'article 6 du présent...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 20·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saississant ...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 17·fr
    ...5 - Les dispositions du quatrième alinéa du paragraphe I de l'arti...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 27·fr
    ...tive à acquérir | Nom du propriétaire ou présumé tel | | --- | --...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 16·fr
    ... résultat d'exploitation au profit du personnel du ministère des c...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 17·fr
    ...gé des fonctions de substitut du procureur de la République près l...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 29·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la loi n°...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 7·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 10·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 20·fr
    ...- Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement et les ...