Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...es de Cinq Dinars chacune à souscrire et à libérer en numéraire. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 14·fr
    ...r son avis sur les questions inscrites à son ordre du jour, et ce,...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 21·fr
    ...de crédit et de banque, les souscriptions, endos, acceptations, av...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...dition utile et, au besoin, prescrire une autre mesure d'instructi...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...Les titulaires d'actions nominatives, inscrits depuis 5 jours au m...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 28·fr
    ... octobre 1960, enregistré et inscrit. --- ## Designation de l'im...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr
    ...de satisfaire aux exigences prescrites par les lois et règlements ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 18·fr
    ...au plus tard huit jours après l'expiration de l'abonnement souscri...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ...nature de fonds de commerce, inscrit au Registre du Commerce de Tu...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    ...ate de clôture de la liste d'inscription au concours; - la date de...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 12·fr
    ...es par des procès-verbaux, transcrits sur un registre et signés pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur dispose d'un pouvoir discrétion...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ...- Le conseil d'administration élit parmi ses membres et au scrutin...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...**Conditions de la vente :** Celles prescrites par l'article 26 et...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ...— Afin d'éviter toute pratique discriminatoire et d'assurer une pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ... ainsi que d'un acte d'achat inscrit au dessous de l'acte de propr...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr
    ...tion civile, sur lequel sont inscrites la nature et la durée des v...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr
    ...agement décennal qu'ils ont souscrit. ## TITRE III ## Organisatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 11·fr
    ...le cas échéant, un extrait d'inscription de rente. ## TITRE II D...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    ...à 100.000 Dinars, et ce par souscription et libération intégrale e...