Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...9, portant approbation des statuts de la société nationale des che...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ...e Tunis L'association a pour buts : - Identifier le patrimoine mu...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 22·fr
    ...sitions de l'article 3 des statuts, qui concerne la dénomination d...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 41·fr
    ...des statuts. - 2 expéditions de la déclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 28·fr
    En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 16·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts. Suivant procès-verbal de l'as...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 17·fr
    ...Et l'approbation de l'article 4 tel que modifié des statuts de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 19·fr
    ...— L'article 7 des Statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 13·fr
    ... à modifié l'article 6 des statuts. Deux copies du procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...1°) Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur; 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...1 — Les statuts. 2 — Procès-verbal de la première assemblée consti...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr
    ...honiques; - les différents défauts des lignes téléphoniques; - dif...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr
    ...Selon l'article 29.6 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 23·fr
    ...- Modification des statuts. - Pouvoirs pour formalités. Les docum...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 35·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 32·fr
    ...inies par l'article 32 des statuts de la société. Le Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 23·fr
    ...- Mettre à jour les statuts de la société. Le gérant M. Yadh Bel...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 9·fr
    ...Mouvement National; 2) Les débuts du Mouvement National; 3) Le M...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 30·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts comme suit : Le capital de la ...