Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 987 résultats pour ""EXTRA""
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 37·fr
    ... toutes les copies qui y sont extraites. 2012X01053VEPA2 --- **...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 29·fr
    ...erbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la So...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 11·fr
    ...Cet extrait a été publié aux quotidiens El Sabbah et le Temps du 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 24·fr
    ...liséré rouge conformément à l'extrait de carte au 1/25.000 ci-join...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 6·fr
    ...4/ En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 13·fr
    ...- La totalité de 435/10000 parts indivises y relatives extraites d...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 7·fr
    ...vant P.V d'assemblée générale extraordinaire du 1er décembre 2003,...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 21·fr
    ... est demandée, ainsi que d'un extrait de l'acte de naissance du ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 20·fr
    ...du PV de l'assemblée générale extraordinaire de la société tenue l...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 48·fr
    ...2010T02879VEPA2 ## Extrait d'un jugement et avis de cession de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 31·fr
    ...il 1981, l'Assemblée Générale Extraordinaire a décidé l'augmentati...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 10·fr
    ...semblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire. 2. — Les décisions ...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 25·fr
    ...— A 16 heures en Assemblée Générale Extraordinaire. Journal Offic...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 4·fr
    ...Un extrait de cet avis a été publié dans un journal quotidien «Cho...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 47·fr
    ...Un extrait de cette vente est publié au quotidien Echourouk du 16 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 37·fr
    ...C1212001 Suivant procès-verbal de l'assemblée Générale Extraordin...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 4·fr
    ...1069075A Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 23·fr
    ...0 jours de la parution de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 54·fr
    ...ont été déposés un extrait de l'acte au lieu du fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 34·fr
    ...Un extrait du contrat de vente a été publié dans le journal Horria...