Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 26·fr
    ...l des fonctionnaires - Les statuts particuliers ### Caractéristiq...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 22·fr
    ...fier ainsi l'article 6 des statuts. Le Gérant 2010T06249SRLB2 #...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 26·fr
    ...L'article 6 des statuts a été en conséquence modifié. N° B-1854/1...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 21·fr
    ...L'article 5 des statuts a été modifié en conséquence. - La non rec...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 31·fr
    ...— Statuts (enregistré à Tunis A.C. le 18 mai 1970 vol 774 série 1 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 13·fr
    ...Cette décision modifie en conséquence l'article 6 des statuts. De...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 17·fr
    ...eptembre 1982, relatif aux statuts particuliers du personnel de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 23·fr
    ...4/ Mise à jour des statuts. 2014T00922SRLB2 ## Société Cœur de Y...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts relatifs au capital social est modifié en ...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 18·fr
    ...utement des diplômés des instituts supérieurs du sport et de l'édu...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 25·fr
    ...En conséquence l'article six des statuts a été modifié comme suit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 13·fr
    ...yum | | Ex 25.15 | Marbres bruts | | Ex 27.09 | Huiles brutes ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 17·fr
    ...dification subséquente des statuts Suivant PV du conseil d'admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 4·fr
    ... 26 septembre 1994 portant statuts - types des groupements de main...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 22·fr
    ...ndus Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 15·fr
    ...Modification corrélative des statuts; 5. Délégation de pouvoirs au...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 30·fr
    ...tion anticipée prévues aux statuts. Dépôt légal : Effectué au Gre...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 24·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 15·fr
    ...pouvoirs annoncés dans les statuts de la Société. Dépôt légal, il...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 4·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié. 2004T0931S...