Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 49·fr
    ...apital 2°) Approbation des statuts et déclaration de la constituti...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 26·fr
    ...6, Avenue Montplaisir - Tunis 1 - Statuts : Par acte sous seing ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 43·fr
    ...st fait en application des statuts de la société. Le Conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 24·fr
    ...Il dispose d'eau courante, d'électricité et d'égouts. L'immeuble e...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 9·fr
    ...insi qu'à l'article 30 des statuts de la dite Société. SECRETARIA...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 21·fr
    ...(Conformément à l'article 2 des statuts). La Société a pour objet...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 46·fr
    ...lle et modification de ses statuts. Le conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 19·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts relatif au capital a été m...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 26·fr
    ...II- de modifier les articles 6 et 7 des statuts en conséquence. P...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 37·fr
    ...i réalisée l'article 6 des statuts a été modifiée en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 21·fr
    ... alinéa de l'article 6 des statuts, est ainsi modifié : « Le capi...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 14·fr
    ...80 Eschweiler Bundesrepublik Deutschland a déposé une demande de b...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 25·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 19·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 40·fr
    ...sées dans l'article 28 des statuts et approbation de leurs conclus...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 4·fr
    ...t du Statut Général et des Statuts Particuliers des Personnels des...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 34·fr
    ... 1979, il a été établi les statuts d'une société en nom collectif ...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 15·fr
    ...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 21·fr
    ...Suite à l'augmentation du capital l'article 6 des statuts relatif ...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 12·fr
    ...1181267P Conformément à l'article 39 et suivants des statuts et d...