Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 26·fr
    ...le que la modification des statuts de la société et à Monsieur le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 26·fr
    ...2) Modification des articles 3 et 6 des statuts. 3) Pouvoirs à don...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 18·fr
    ...- Modification corrélative des articles 20, 23 et 24 des statuts. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 5·fr
    ...r la loi organique portant statuts particuliers des magistrats, le...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 20·fr
    ...44, Rue des Marabouts Sfax. Durée : Trente (30) ans. Capital socia...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 17·fr
    ...Ainsi il a été décidé de modifier l'article six (6) des statuts Ar...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 8·fr
    ...valents régis par d'autres statuts particuliers. Les unités de fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 43·fr
    ...r gestion conformément aux statuts qui les régissent, - il règle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. **Dépôt** :...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 60·fr
    ...uméraire et d'apporter aux statuts les modifications corrélatives ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 58·fr
    ...ons de regards et grilles d'égouts. Les fournisseurs intéressés p...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 13·fr
    ... pouvoirs conférés par les statuts. 2016T01333SANB2 Augmentation...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 5·fr
    ...odification corréative des statuts. Elle confère au Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 35·fr
    ...nformément à la loi et aux statuts des droits préférentiels de sou...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 16·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts de la société. 20164001...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 8·fr
    ...ARTICLE 20 ORGANISATION Les statuts, la composition, la procédure...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 15·fr
    ...Deux extraits des statuts déposés le 16 janvier 1967 au Tribunal d...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 9·fr
    ...L'Article 6 des Statuts sera modifié en conséquence. Par décision...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 19·fr
    ...sées dans l'article 28 des statuts et approbation de leurs conclus...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 25·fr
    ...ui confèrent la loi et les statuts pour agir au nom et pour le com...