Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 51·fr
    ...L'article 6 des Statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 20·fr
    - Modification de l'article 6 des statuts de la société. Et en ve...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 9·fr
    ...ent traitées conformément aux buts et principes de la présente con...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 15·fr
    ...entraînement sportif aux instituts supérieurs du sport et de l'édu...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 36·fr
    ...L'article VI des statuts a été modifié en conséquence. Pour le Co...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 15·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 31·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts de la société. 201...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 5·fr
    ...⁵ Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que les frais sont...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 5·fr
    ...4) La modification corréative de l'article 5 des statuts : Capital...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 44·fr
    ...rer sur la mise à jour des statuts de la société. 2014S01171SANB3 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 11·fr
    ...ivité exerçant en qualité de hauts cadres de l'Etat et des organis...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 21·fr
    ...* Couts d'exploitation d'un avion et leurs parts relatives ; * Rec...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 30·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2006X01086SRL...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 30·fr
    ... phase de l'article 12 des statuts mis à jour portant fixation de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 9·fr
    ...- le service des conventions collectives - le service des statuts....
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 30·fr
    ...équence de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administration T...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 40·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 34·fr
    ...issolution prévues par les statuts. Année sociale : l'Année socia...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 13·fr
    ...3- Deux exemplaires des statuts de la société modifiés le 2 mai 20...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 20·fr
    ...--- **Dépôt :** Une copie conforme enregistrée des statuts a été ...