Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...2° Examen et approbation du bilan et compte Pertes et Profits; 3°...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 6·fr
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  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 14·fr
    ...MAJDI B ALI | KOH SALEM | | PROFESSO COHSEKJI (DESSPO) | MR BISH...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 36·fr
    ...la dame Salma bent Ali Larbi En-Nasri, sans profession, demeurant ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 13·fr
    ...e limite de la responsabilité profite à tous les créanciers auxque...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr
    ...en concours par voie d'examen professionnel parmi les Commissaires...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 16·fr
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  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr
    ...'Chirgul (meille indivise) au profit de la société nouvelle algéri...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...le nationale ou régionale, au profit des cadres administratifs et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 19·fr
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  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 12·fr
    ...EAU D'AVANCEMENT ANNEE 1972 Professeurs Adjoints d'Education Phy...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 23·fr
    ...Avantages Stipules au Profit des Administrateurs : Les membres du...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 7·fr
    ...sance dans le cas d'une nappe profonde; 2) La création de points ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 12·fr
    ... de la propriété privative au profit des membres de la dite collec...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ... divulgation d'un des secrets professionnels de l'entreprise ; 11...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 28·fr
    ...l, autre qu'une hypothèque au profit du Crédit Foncier d'Algérie e...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 8·fr
    ...ordonné le dessaisissement au profit du Tribunal de Béja, lieu de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 10·fr
    ...A - Une épreuve de travaux, titres et activités professionnelles, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...les dons et les legs faits au profit du centre ; - d'arrêter les i...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 17·fr
    ... de boissons 3e catégorie, au profit de l'acquéreur ou de l'octroi...