Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 14·fr
    ...Nasr ben Mohamed ben Abdelkader El Hézemi, en qualité de propriéta...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr
    ...Yeneo Louis, de nationalité française, demeurant à Bizerte, 5, rue...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 34·fr
    ...En qualité de saisissant 2- Nom, prénom, adresse et qualité du sa...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 300 m² de la totalité des par...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 14·fr
    ...Spécialité 17 : Statistiques agricoles * les différents types d'e...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 47·fr
    ...- En sa qualité de créancier hypothécaire - 2) Débiteur Saisi : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 17·fr
    ...nstance de Béja; 3) aux municipalités de Nefza et de Béja; 4) dans...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 9·fr
    ...19 - Sont abandonnées les pénalités et les sanctions douanières et...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 22·fr
    ...9 - Pour chaque spécialité, le concours porte sur l'évaluation des...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ... morale non résidente de nationalité étrangère. 3°) l'acquisition...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 1·fr
    ... septembre 2003, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 38·fr
    ...### Qualités : 1) Il doit avoir un aspect agréable, être alerté, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 23·fr
    ...— Qualités et qualification 1) Honnêteté, ordre, exactitude et pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 46·fr
    ... 13 Bir El Bey Ben Arous la totalité du fonds de commerce situé à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 13·fr
    ...- Pouvoirs pour formalités. Pour l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 50·fr
    ...sieur Ben Ali Nizar vend la totalité du fonds de commerce n° de re...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 22·fr
    ...Gader ben Salem ben El Mahjoub Er Riahi, en qualité de propriétair...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 11·fr
    ...orat et dans ceux de la Municipalité. DME N° 52/A 1707 Le public...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 20·fr
    ...Le problème de la génèse de la personnalité. Problème d'acculturat...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 2·fr
    ...du 25 mars 2008, fixant les modalités d'organisation du concours e...