Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 13·fr
    ...— L'immeuble correspond à la parcelle 145 du secteur O, zone I du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 63·fr
    ...la parcelle 1 est constituée par une couvette et la parcelle 2 est...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 16·fr
    ...- La sous-direction technique TV Elle est chargée notamment : - d...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 3·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 28·fr
    Arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'empl...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 5·fr
    ...— Le conseil de tutelle local ou le conseil de tutelle régional se...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 95·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 18·fr
    ...1- Lecture et approbation éventuelle du rapport d'activité du Cons...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 57·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 8·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2025 / N°104·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Foncière...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 9·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 24·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ...Sa part dans la parcelle n° 95 = 217D,400 puisque la valeur totale...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 16·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° des titres fonc...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 6·fr
    ...e gestion dans la zone industrielle de Radès. Le ministre de l'éc...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 7·fr
    ...| 406 tiers conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 21·fr
    ...— Sont considérées comme bandes d'envol occasionnelles au sens du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 4·fr
    ...« Dar El Bejaoui II »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de la ...