Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 5·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 10582,7376/1744228, constitua...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 54·fr
    ...1°) Le requérant, pour 1/2 indivise. 2°) Abdessattar ben Mohamed ...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 16·fr
    ...La totalité de la moitié indivise du lot de terrain vierge mesuran...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 57·fr
    ...ant à un tiers (1/3) donné en indivision du terrain situé à la rou...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 133·fr
    ... ## AVIS DE VENTE D'UNE PART INDIVISE D'UN IMMEUBLE IMMATRICULE ...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 42·fr
    ...les parts indivises revenant au défendeur dans le titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 25·fr
    ...nt qu'ils possèdent des parts indivises dans un lot de terrain sit...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 20·fr
    ...riculé | 10a 13ca | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 25·fr
    ...La totalité des 4160 parts indivises sur une totalité de 12480 par...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 27·fr
    ...1°) Les trois huitièmes (3/8) indivis d’un immeuble sis à Tunis, a...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 14·fr
    ...s disciplines dans les sports individuels et collectifs, - Former ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 13·fr
    ...La totalité des 17675.218 parts indivises sur l'ensemble 190702 p...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 13·fr
    ...Les parts indivises soient 400/18811 parts dans l'immeuble dénommé...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 42·fr
    ...La totalité des 111 parts indivises des 3142 du titre foncier n°59...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 12·fr
    ...Il s'agit du part indivise d'un étage de maison avec une entrée in...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 43·fr
    ...| | Bureau enseignant | 8.0m²/enseignant pour les bureaux individ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    ...il s'agit de 1355 parts indivises sur 2711 parts (revenant aux cau...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 35·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 46·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis qui se compose de 242,5 parts ...