Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 10·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 1·fr
    ...e du 6 mars 1987, portant homologation de normes tunisiennes relat...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 45·fr
    ...e générale ordinaire Société TROGAMES S.A S.A au capital de 200.00...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 4·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 28·fr
    ...PROCEDURE D'OBTENTION, DE PROROGATION, DE RENOUVELLEMENT ET DE VAL...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 19·fr
    ... 19 octobre 2006, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 158·fr
    ...1er octobre 2009, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 4·fr
    ...Les dérogations à la condition de l'âge maximum de candidature son...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 20·fr
    ...du 11 juillet 1989, portant dérogation à certaines dispositions du...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 12·fr
    ...- 5 autres membres, *et que la comité a toutes les prérogatives lé...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 7·fr
    ...2005M0313APSB1 ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS Mise à jour du sta...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 7·fr
    ... régime de l'homologation ou de l'auto-homologation les marchandis...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 53·fr
    ...on du Gazoduc Transtunisien (SCOGAT S.A)** Au capital de 200.000 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 6·fr
    ...tatés à Tunis avec rang et prérogatives d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 45·fr
    ...edjeb 1380), instituant des dérogations exceptionnelles et tempora...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 23·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 11 du décret susvié...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 3·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 19·fr
    ...« a titre transitoire et par dérogation aux dispositions de l'arti...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 41·fr
    ...2014403679SRLB2 Cession de parts Et prorogation de la gérance E...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 7·fr
    ...2004X0003APSB1 --- ### SYNDICS #### HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS...