Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·2017 / N°040·page 32·fr
    ... | 06.603 | Bâtiments administratifs | 10 200 000 | 5 070 000 | ...
  • Journal Officiel·2020 / N°016·page 3·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 9·fr
    ...directeur du personnel administratif technique et ouvrier à la dir...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 6·fr
    ...atif au fonctionnement administratif et financier du centre nation...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 2·fr
    ...dministration du corps administratif commun des administrations pu...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu la loi n° 85-78 du 5 aoû...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif, telle qu'elle a été modifiée...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 25·fr
    ...ionnement du personnel administratif et financier suivant les méth...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 7·fr
    ...ayant pas le caractère administratif, aux modalités d'approbation ...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret n° 86-626 du ...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 25·fr
    ...e applicables au corps administratif des postes, télégraphes et té...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 38·fr
    Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier -...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 41·fr
    ...ts publics à caractère administratif tel que modifié par le décret...
  • Journal Officiel·2021 / N°110·page 43·fr
    ...ts exerçant un travail administratif ou chargés d'un emploi foncti...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 17·fr
    ...a) prennent, par arrangement administratif, les mesures et les mod...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret n° 85-263 du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 5·fr
    ...Vu l'avis du Tribunal Administratif. Décrétions : Article Premie...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 10·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu la loi n° 76-59 du 28 dé...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 19·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 85-1087 du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 30·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...