Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 98·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifié...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 8·fr
    ...CHAPITRE III Tutelle de l'Etat Art. 18 - La tutelle de l'Etat su...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 8·fr
    ... valeurs entre ces catégories, tel qu'il résulte de l'article 2 de...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 13·fr
    ...— Les procédés physiques tels que : — la centrifugation; — la filt...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...- un tableau de chargement des agents pour chaque structure tel qu...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 30·fr
    ...Une telle insuffisance est de nature à entraver le suivi de nombre...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 43·fr
    ... Rue Om Kalthoum Tunis - 1001 Tel / Fax : 71.351.773 1) Créancie...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 18·fr
    ...ive à l'enseignement supérieur telle que modifiée par le décret-lo...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 11·fr
    ... du ministère de l'équipement, tel que complété par le décret n° 9...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 5·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 34·fr
    ...on du ministère de la culture, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 179·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifi...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 67·fr
    ...Arrêté du Ministre …………………………………………en date du ……………… | | tel que...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 137·fr
    ... règles de son fonctionnement, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 21·fr
    ...« SOCIETE HOTELIERE ET TOURISTIQUE SOUSSANA » « S.H.T. SOUSSANA » ...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 25·fr
    ...s (10H) au siège social de l'Hôtel Tour Khalef «à la salle de conf...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr
    ...t à la recherche scientifique, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 5·fr
    ...ffe du Tribunal administratif, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 90·fr
    ...— BUDGET ANNEXE DE LA RADIODIFFUSION TELEVISION TUNISIENNE | | |...
  • Journal Officiel·2013 / N°059·page 13·fr
    ...pécialités du système « LMD », tel que modifié par l'arrêté du min...