80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 24·fr...Également l'article 41 des statuts est annulé et remplacé comme su...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 33·fr...Les statuts peuvent exiger un nombre minimum d'actions, sans que c...
- Annonces Légales·2019 / N°119·page 12·fr...- Modification de l'article 4 des statuts. 2019403843SRLB2 --- S...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 24·fr...a) de modifier les articles 22, 26 et 27 des statuts, à l'effet de...
- Annonces Légales·2018 / N°121·page 12·fr...1586062A Selon statuts en date du 19/9/2018 au siège de la sociét...
- Annonces Légales·2011 / N°101·page 55·fr...président du conseil supérieur des scouts tunisiens - Ali Fathalla...
- Annonces Légales·2016 / N°016·page 15·fr...1438305/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fina...
- Annonces Légales·2016 / N°017·page 20·fr...1439484/Z/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 11·fr...2008G04846SURLB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts...
- Annonces Légales·2016 / N°124·page 30·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2016B01337S...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 34·fr...— Qu'elle a approuvé les statuts de la Société et constaté la cons...
- Journal Officiel·1974 / N°059·page 22·fr...— statuts sous seings privés, enregistrés à Bizerte le 29 août 197...
- Journal Officiel·1962 / N°057·page 3·fr...#### b) Égouts : Rue non dénommée reliant la rue du Sahel et la r...
- Journal Officiel·2007 / N°029·page 11·fr... et d'équipement de deux instituts supérieurs d'études technologiq...
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 16·fr...Par conséquent l'article 4 des statuts a été modifié. P/ Le conse...
- Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr...Modification des Statuts. Il résulte du procès-verbal en date à S...
- Annonces Légales·2005 / N°066·page 5·fr...- Modification de l'article 6 des statuts. 2 - Et suivant P.V de ...
- Annonces Légales·2018 / N°117·page 2·fr...1584256/A** En vertu des statuts enregistrés à la recette des fin...
- Annonces Légales·2013 / N°125·page 21·fr...3- Mise à jour des statuts. 2013U00142SRLB2 ## Changement du siè...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 19·fr...L'Article Six (6) des Statuts est, en conséquence, modifié. 2018T...