80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1971 / N°007·page 17·fr...en nature 2) Approuver les statuts et déclarer la Société définiti...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr...mmerce et l'article 41 des statuts l'Assemblée Générale Extraordin...
- Journal Officiel·1976 / N°038·page 8·fr...deux copies des statuts sont déjà déposées au tribunal de première...
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- Annonces Légales·2012 / N°059·page 23·fr...En conséquence les articles six et sept des statuts ont été modifi...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 37·fr...1) Statuts du demandeur de la prestation 2) Imprimé conçu à cet ef...
- Annonces Légales·2025 / N°107·page 9·fr... routes pavées, de canaux d'égouts pour les eaux usées, d'éclairag...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 32·fr...L'article 6 des statuts relatif au montant du capital social et au...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 18·fr...La décision de modifier en conséquence, l'article six des statuts ...
- Journal Officiel·2001 / N°059·page 15·fr...Les statuts ou les règlements intérieurs des organismes de placeme...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 12·fr...ée, l'article sept (7) des statuts, relatif au capital social, a é...
- Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr...ciétés commerciales et les statuts. P/ Le Conseil d'Administratio...
- Journal Officiel·2007 / N°060·page 13·fr...anchements particuliers des égouts dans des récipients et conditio...
- Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° 1471 Et...
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 33·fr...onféré à l'article XVI des statuts. Les articles correspondants o...
- Journal Officiel·1980 / N°028·page 38·fr...— Statuts de la Société établis à Sfax le 19 février 1980 et enreg...
- Annonces Légales·2012 / N°139·page 31·fr...ication de l'article 6 des statuts de la société. En conséquence d...
- Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr...- Modification de quelques articles des statuts; - Questions diver...
- Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr...odification corollaire des statuts, - Délégation de pouvoir au con...