Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 15·fr
    ... aux articles 14 et 20 des Statuts; Tout actionnaire sera admis au...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 17·fr
    ...en nature 2) Approuver les statuts et déclarer la Société définiti...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 22·fr
    ...mmerce et l'article 41 des statuts l'Assemblée Générale Extraordin...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 8·fr
    ...deux copies des statuts sont déjà déposées au tribunal de première...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 40·fr
    ...Un exemplaire des statuts, du bilan et des comptes de l'exercice 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 23·fr
    ...En conséquence les articles six et sept des statuts ont été modifi...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 37·fr
    ...1) Statuts du demandeur de la prestation 2) Imprimé conçu à cet ef...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 9·fr
    ... routes pavées, de canaux d'égouts pour les eaux usées, d'éclairag...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 32·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au montant du capital social et au...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 18·fr
    ...La décision de modifier en conséquence, l'article six des statuts ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 15·fr
    ...Les statuts ou les règlements intérieurs des organismes de placeme...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 12·fr
    ...ée, l'article sept (7) des statuts, relatif au capital social, a é...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr
    ...ciétés commerciales et les statuts. P/ Le Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 13·fr
    ...anchements particuliers des égouts dans des récipients et conditio...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° 1471 Et...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 33·fr
    ...onféré à l'article XVI des statuts. Les articles correspondants o...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 38·fr
    ...— Statuts de la Société établis à Sfax le 19 février 1980 et enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 31·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts de la société. En conséquence d...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 26·fr
    ...- Modification de quelques articles des statuts; - Questions diver...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr
    ...odification corollaire des statuts, - Délégation de pouvoir au con...