Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 39·fr
    ...Un extrait de la présente vente a été publié : au Journal «Essahaf...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 23·fr
    ...uivant la parution du présent extrait au J.O.R.T entre les mains d...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 33·fr
    ... de la publication du présent extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 48·fr
    ...rtir de la publication de cet extrait au journal officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 17·fr
    ...— une demande manuscrite et signée; — 2 extraits de naissance; —...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 35·fr
    ...0 jours de la parution de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 48·fr
    ... de la publication du présent extrait au journal officiel de la ré...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 2·fr
    ...0012357S En vertu de l'extrait du procès-verbal de la réunion du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 6·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal quotidien «Essabeh» du Mercred...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 11·fr
    ...de la date de parution de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 34·fr
    ...980692 T 1) En vertu du Procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 15·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 10/2/2014 a ...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 16·fr
    ...Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire en date du 6/4/2...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 19·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22/9/2016 a ...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 58·fr
    ...union de l'assemblée générale extraordinaire prévue pour le samedi...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 16·fr
    ...B01141442011 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 26·fr
    ...sous le numéro 603011 Nabeul (extrait du titre foncier original n°...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 9·fr
    ...Une assemblée générale extraordinaire tenue le 29 juillet 2006 don...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 14·fr
    ...NNE — 16-19 Octobre 1973 3°) Extrait du casier judiciaire ou de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 7·fr
    ...2°) extrait de l’acte de naissance sur papier timbré, ou le défaut...