Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...L'article 14 des statuts a donc été modifié en conséquence. N° 1....
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 17·fr
    ...2°) Modification de l'article 6 des statuts 3°) Questions diverses...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 34·fr
    ...ié permettant d'atteindre ces buts; Désireuses d'inscrire leur ac...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 28·fr
    ...ison d'habitation avec deux abouts d'une contenance dénoncée de 50...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...Modification corrélative des statuts suite à l'augmentation du cap...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr
    ...ts touristiques semi Hôteliers UTS dont l'accès par une route donn...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr
    ...Ses buts sont : l'accomplissement de toutes les opérations concern...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 45·fr
    ...— L'article 7 des Statuts a été modifié en conséquence. Pour Extr...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 27·fr
    ...i et Cie » l'article 3 des statuts est modifié en conséquence. Le...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 20·fr
    ...cation de l'article 13 des statuts de la Société. N° 698 ## DISS...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 12·fr
    ...- deux exemplaires des statuts de ladite société, - deux exemplai...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 31·fr
    ...itions de l'article 39 des statuts de la Société. — Questions div...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 17·fr
    ...les pouvoirs résultant des statuts, étant spécifié qu'aucun engage...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 17·fr
    ...t modifier l'article 6 des statuts suite à la constatation de la r...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 36·fr
    ...- Modification de quelques articles des statuts; - Questions diver...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 3·fr
    ...Des statuts types fixés par décret déterminent les conditions d'or...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 8·fr
    Deux exemplaires du PV de l'AGE et des nouveaux statuts ont été dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr
    ...ntes ont été apportées aux statuts de la Société : 1°) Complément...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 12·fr
    ...| | Divers minéraux bruts | S.B. | | Ciment | S.B. | | Peintu...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 34·fr
    ...— Modification de l'article 6 des Statuts. C. — Questions diverse...