Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 13·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts de la société. 2012T031...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts s'est trouvé, en conséquence modifié. Les...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 23·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au capital est modifié ...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 52·fr
    ...- Modification du statuts; - Augmentation du capital. Pr. le Cons...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 31·fr
    ... visées à l'article 28 des statuts et approbation de leurs conclus...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 32·fr
    ... 1969, il a été établi les statuts d'une société anonyme, dont ext...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 31·fr
    ...) lecture des articles des statuts modifiés par la première assemb...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 15·fr
    ...ompter de la signature des statuts. **Gérance :** Monsieur Affès ...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 25·fr
    ...ication de l'article 8 des statuts Le conseil d'administration N...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 30·fr
    ...ication de l'article V des statuts — Transfert du siège social. Po...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 32·fr
    ...Un exemplaire des statuts de la société a été déposé au greffe du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 26·fr
    ...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...ves 2°) — Modification des Statuts 3°) — Questions diverses. P/ L...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 17·fr
    ...Selon l'article 28 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 16·fr
    ...L'article XVI des statuts a été modifié en conséquence. Pour deux...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 30·fr
    ...nnaie - Tunis Extrait des Statuts Suivant l'acte sous seing priv...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 13·fr
    ...Cette transformation, prévue par la loi et les statuts n'entraîne ...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 7·fr
    ...t marchande n'ayant pas de défauts organoloptiques et livrée piles...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 33·fr
    ...— Modification de l'article 7 des statuts. — Formalités de public...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 3·fr
    ...En conséquence, l'article 7 des statuts a été mis à jour, Les doc...