Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...Deux exemplaires enregistrés des statuts ont été déposés, le 20 ja...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 43·fr
    ... prévus à l'article 14 des statuts de la Société, et ce à partir d...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 14·fr
    ...| | Futs et bidons et tôle drums | 50 | | Articles en aluminium...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 49·fr
    ...L'article 14 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extra...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 5·fr
    ...ouvrier qui est soumis aux statuts régissant les personnels du Sec...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr
    ...**Dépôt :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 19·fr
    ...des lois en vigueur et des statuts de la Société, notamment l'arti...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 31·fr
    ...Touts dépenses sont à la charge de l'acheteur et seront annoncé le...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr
    ...L'levant statutaire est nommé aux statuts avec les pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 7·fr
    ...Economie et statistiques du transport aérien — Couts d'exploitatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 18·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts est modifié. 2017R00881SANB2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 10·fr
    ...- Approbation de la mise à jour des statuts de la société (loi 200...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 20·fr
    ...L'Article 6 des statuts se trouve ainsi modifié : Article 6 (nouv...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 9·fr
    ...Modification de l'article (6) des statuts. Deux copies du P. V. su...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 30·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 23·fr
    ...et CIE, et l'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 11·fr
    ... de 20 dinars chacune, les statuts de la société ont été mis à jou...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 18·fr
    ...Conformément à l'article 40 des statuts de la Banque Nationale Agr...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 15·fr
    ...2°) De modifier les articles 2, 4, 6 des statuts sociaux pour les ...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 6·fr
    ...Deux copies des statuts et des pièces annexées ont été déposées au...