Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 28·fr
    ...s prévus par la loi et les statuts et ce en remplacement de Mme. R...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 11·fr
    ...a) d'un exemplaire des statuts, b) d'une déclaration du Président-...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 33·fr
    ...de prorogation prévues aux statuts. La Société a pour objet, dire...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 26·fr
    ...daction de l'article 6 des statuts, se trouve modifiée et remplacé...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 49·fr
    ...les statuts, le procès-verbal de l'Assemblée Constitutive, le proc...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2006G01326S...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 46·fr
    ...rmément à l'article 51 des statuts. - modification statutaire en r...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 32·fr
    ...folio 37, n° 166, dont deux exemplaires des statuts ont été déposé...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 22·fr
    ...n ni réserves les nouveaux statuts de la société. Page 1050 Jour...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 41·fr
    ...En conséquence de ce qui suit l'article 4 des statuts a été modifi...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr
    ...B) Instituts, centres et hôpitaux spécialisés : 1) Institut Salah ...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 4·fr
    ...odification corréative des statuts. - Les souscriptions se feront...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 4·fr
    ..., en électricité reliée aux égouts l'état général de la constructi...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 20·fr
    ...Selon l'article 25 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 11·fr
    ...| | | 390810.0 | | | 44.03 | | Bois bruts, même écorçés, dés...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 10·fr
    ...Elles peuvent également présenter deux des défauts suivants : — l...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr
    ...éa 1er de l'article 27 des statuts, l'Assemblée Générale Ordinaire...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 14·fr
    ...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Gérant N...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 25·fr
    ...diqués par l'article 9 des statuts. Deux exemplaires du procès-ve...