Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 22·fr
    ...« Mahalet El-Baccouche » consistant en des constructions diverses ...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 4·fr
    ...– (Déclaration) ## La République Tunisienne En acceptant d'adhér...
  • Journal Officiel·2024 / N°077·page 8·fr
    ...En bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un chef de s...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 75·fr
    ...30711000 | Acc, de tuyauterie | | | 730719000 | Acc, de tuyaute...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 45·fr
    ...l'enquête parcellaire et pour raccorder au plus court et selon les...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 155·fr
    ...La promotion au grade de sergent est accordée, à partir des listes...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 10·fr
    ...– Toute candidature non accompagnée de toutes les pièces énumérées...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 17·fr
    ...## AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS Accord commercial en...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 15·fr
    ...— Il est accordé aux travailleurs permanents d'acconage et de manu...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 4·fr
    ...— La durée du temps minimum requis pour accéder à l’échelon supéri...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 9·fr
    ...ouverture d'un concours pour l'accès au cycle de formation d'agent...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 15·fr
    ...— Les créanciers non-acceptants peuvent, dans les cinq jours de la...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 136·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié l'accord de prêt conclu le 21 décemb...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 22·fr
    ...— Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoin...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 7·fr
    ...L'autorisation d'occupation temporaire est accordée à titre précai...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 17·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 13·fr
    ...En cas de désaccord, un troisième médecin, désigné par les deux pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr
    ...Les services accomplis antérieurement à cette même date, pourront ...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 21·fr
    ...— Un concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'Agent d'Explo...