Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 46·fr
    -La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 19·fr
    ...2006T04143VEPA1 Vente aux enchères publiques suite à une saisie i...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 39·fr
    Ben Ouhiba Melliti auxquels s'ajoutent les frais fixées par le tri...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 47·fr
    ...soit le solde non encore honoré par le débiteur saisi outre frais ...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 10·fr
    2- Débiteurs saisis : 1) Société tunisienne de textile SOTUTEX, SA...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 24·fr
    ...Partie saisie : 1°) — Mohamed Ben Hadj M'hamed Ammar, instituteur,...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...L'immeuble saisi : Les droits indivis des parties saisies dans l'i...
  • Annonces Légales·2015 / N°032·page 32·fr
    ...90.000d,000 après rabaissement de 40 % frais en sus. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 24·fr
    ...Cinq mille dinars en sus des frais qui seront fixés par le tribuna...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 16·fr
    ...| Chiffre d'affaires de l'exercice précédent | Bureaux de liaison...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 2·fr
    ...Saisie exécutoire : Commandant valant saisie exécutoire signifié l...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 2·fr
    ...### Partie saisie : 1) Monsieur Boujemaa Ben Romdhane Dakhlaoui, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 48·fr
    ...2011S01121VEPA1 ## Vente suite à une saisie Immobilière Le Saisi...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 16·fr
    ...La partie saisie : Mahmoud Ben Alaya Bouguila, vendeur de fruits s...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 116·fr
    ...Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Domaine de la prestation : ...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 16·fr
    ...La partie saisie : Tebali Ben Rebeh Ben Mohamed Saaii CIN 06195775...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 21·fr
    ...• Fournir des piments de bonne qualité • Respecter les délais de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 35·fr
    ...2006T00979VEPA1 ## Vente aux enchères publiques suite à une saisi...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 41·fr
    ...Partie saisie : Brahim Ben Mohamed Brahim Meddeb, demeurant à Mahd...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 50·fr
    ...bre pratique conclue entre la caisse nationale d'assurance maladie...