Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 9·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. La vente sera procédé le 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 2·fr
    ...e mardi 7 février 2006 (1ère audience) à partir de 9 heures. Mise...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 56·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mardi Treize Mars Deux Mille Douze (1...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 34·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 43·fr
    ... de neuf heures à la salle d'audience réservée aux adjudications i...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 53·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 6·fr
    ... à partir de 8 heures 30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 30·fr
    ...s frais fixes de la première audience égale à mille quatre cent di...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 38·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 41·fr
    ...0% dans l'affaire n°4562 à l'audience du 31-12-2012 au tribunal de...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 32·fr
    ...is à Tunis 91, Rue Errabta l'audience est fixée pour le 29 octobre...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 8·fr
    ...de reporter le procès pour l'audience du 4/10/2022 et de décider l...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 2·fr
    ...qui suivent, dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 27·fr
    ...La vente aura lieu le Jeudi 19 Novembre 2009 à la salle des audien...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 39·fr
    ...le mercredi 25 août 1976 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 48·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. Date et lieu de la licitat...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 18·fr
    ...Il sera procédé le lundi 5 mai 1980 à 9 heures du matin, à l'audie...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 16·fr
    ...du matin, à l'audience des critères du tribunal de 1ère instance d...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 46·fr
    ...Le Lundi 25 mars 2013 à partir de 9h à l'audience des saisies immo...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 31·fr
    ...ance de Bizerte à la salle d'audience destinée à cet effet au sièg...