Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 11·fr
    ...e chaîne (1 à 8) s'étendant longitudinalement et parallèle et comp...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 47·fr
    ...ébili dénommé «Izdihar», il s'agit en un bâtiment récemment bâti s...
  • Annonces Légales·2026 / N°080·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un local à usage d'habitation, de forme rectangulaire ...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 5·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain de superficie de 5277 m², situé à Ao...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 54·fr
    ...**Immeuble saisi :** 1/ s'agit d'une parcelle de terrain sise rou...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 34·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 55·fr
    ...(Il s'agit de 2 immeubles) : - Le 1er immeuble est constitué de 6...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 39·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial pour vent...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 25·fr
    ...Il s'agit d'un magasin qui donne sur la qibla et qui n'est pas en ...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage construction d'une surface totale d...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 75·fr
    ...Il s'agit de la propriété numéro foncier 524774 Nabeul dénommé Lat...
  • Annonces Légales·2023 / N°008·page 13·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit de «vente de fruits secs» sis à...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 30·fr
    ...t applicables que lorsqu'il s'agit d'une extraction avec résection...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts d'une maison situé à rue Mohammed Etaher Ben A...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une Parcelle de terrain couvrant une superficie total ...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 5·fr
    ...Lorsqu'il s'agit d'une personne morale, l'agrément est délivré con...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 29·fr
    ...Il s'agit du villa n°15 sis à la cité la Pinède au bord de la rout...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 48·fr
    ...u fonds de commerce dont il s'agit se fait à l'avantage et aux ris...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 55·fr
    ...Il a été vendu par Tawfik Ben Ali Ben Mohamed Belgith titulaire de...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 17·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble sis au 30 Bis Rue des Fatimides Le Bardo o...