...La totalité des parts indivises revenant à Mr Khaled Ben Ahmed Mha...

...- Les organismes du domaine de la construction qui détiennent indi...

...u'ils transportent des objets indivisibles conformément à la légis...

...ndivise d'une superficie de 204.75m² de la totalité des parts indi...

...en Gorbel la moitié des parts indivises le revenant des fonds de c...

...2009X01633FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce en indivisio...

...Cette immeuble et en partie indivise entre plusieurs propriétaires...

... à chaque lot de marchandises individualisé dans le manifeste par ...

...est de 17 m² qui suit parties indivises 17/7651 parts objet de tit...

...les 885 parts indivises de la totalité des parts soit 15269 du TF ...

...De 900 parts dans l'indivision d'un terrain clôturé, objet de titr...

...Les parts indivises couvrent 220 mètres carrés dont 170 mètres à p...

...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...

...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 37895,286 m...

...mmeuble | Superficie ou Ports Indivisés expropriées | Noms des Pro...

...La totalité des 14456.770/3916000 des parts indivises revenant aux...

...La moitié indivise de l'immeuble sis à route de Mahdia Km 8 ceintu...

...la totalité des parts indivises revenant à la caution hypothécaire...

...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés au t...

...2018X02473FCCC2 ## Vente d'une part dans l'indivis d'un fonds de ...